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La livraison sera effectuée dans les délais indicatifs signalés, qui ne sauraient, en principe, excéder un délai de 5 jours ouvrables après prise en compte et validation du règlement.

Equimondia ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement.

Equimondia se réserve toutefois la possibilité de fractionner les livraisons.

La participation aux frais de traitement et d’expédition ne sera facturée que pour un seul envoi.

Dans ce cas de figure, un mail vous sera adressé.

Notre délai de livraison est, d’une manière générale :

– Colissimo : de 48 à 72 heures (jours ouvrables).

– Mondial Relay: de 48 à 72 heures (jours ouvrables).

Nous mettons tout en oeuvre pour vous satisfaire, cependant il peut arriver que sur certains produits, nous ne puissions honorer les délais initiaux.

Equimondia n’est tenu en aucun cas pour responsable des retards occasionnés lors de problèmes de transports. Vous pouvez à tout moment suivre votre colis sur www.colissimo.fr

Les livraisons seront effectuées par Colissimo ou par Chronopost à votre choix ou en cas de besoin par un transporteur choisi par Equimondia.

Il est également proposé une livraison au travers du réseau Mondial Relay.

Lors de la réception du colis, il est impératif de vérifier l’état général du colis.

Equimondia se réserve le droit de refuser le remplacement d’un produit endommagé lors du transport si le client n’a pas émis les réserves adéquates, détaillées et motivées au moment de la livraison auprès du transporteur.

Si votre produit n’est pas disponible en stock, vous êtes informé par mail du délai d’expédition.

Pour des commandes en grosses quantités dans la mesure de la disponibilité des produits nous consulter.

Conformité des produits :

Toute réclamation pour non conformité ou manquant d’un produit, doit nous être transmise dans la semaine qui suit la date de réception de la commande par mail à l’adresse :

contact@equimondia.com

Une solution de régularisation vous sera proposée par nos services dans les 15 jours ouvrés suivant réception du colis retour.

Un numéro de retour vous sera remis.

Le ou les produits a échanger devront être envoyés, aux frais du client, en même temps qu’une photocopie de la facture d’achat, à l’adresse suivante :

Equimondia
Le Jas du Luc
13114   PUYLOUBIER
+33 (0)7 87 38 66 99
sales@equimondia.com

Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu’en soit le motif.

Aucun envoi sans numéro de retour ne sera accepté, quel qu’en soit le motif.

Les produits ouverts, endommagés ou salis par le fait du Client ne seront ni remboursés ni échangés.

En cas de retour abusif, la société se réserve le droit de refuser toute commande ultérieure.

Une fois le retour fait par le client et reçu par Equimondia, l’échange ou l’envoi des produits manquant sera pris charge par Equimondia.

*ATTENTION : seuls les produits retournés complets, dans leur emballage d’origine, n’ayant pas été ouverts, et en parfait état de revente seront acceptés. Les produits doivent impérativement être sur-emballés pour le transport.

Droit de rétractation :

Le Client a le droit de notifier à la société qu’il renonce à son achat sans pénalité et sans indication de motifs dans un délai maximum de 14 jours ouvrables à dater du lendemain du jour de leur livraison.

Les frais d’envoi et de retour seront alors à la charge du client.

Seul le prix du ou des produits achetés sera remboursé.

Les produits doivent alors être renvoyés dans leur emballage d’origine, en parfait état, non ouvert, non sali ou endommagé par le client et accompagné d’une copie du bon de livraison à l’adresse suivante :

Equimondia
Le Jas du Luc
13114   PUYLOUBIER
+33 (0)7 87 38 66 99
sales@equimondia.com

Cette rétractation devra se faire par mail à l’adresse sales@equimondia.com

ou par lettre recommandée avec AR.

Si toutefois les conditions ci dessus ne sont pas respectées, Equimondia se réserve le droit de ne pas reprendre les articles retournés ouverts, incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client.

Le remboursement s’effectuera par crédit sur votre compte bancaire ou par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l’adresse de facturation.

Aucun envoi en contre-remboursement et chèque ne sera accepté, quel qu’en soit le motif.

Les remboursements des produits dans les hypothèses visées à l’article 10 seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 15 jours après la réception des produits retournés par nos soins.

Pour toute information ou question, notre service clientèle est à votre disposition :

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Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ DU SITE : Equimondia.com

ARTICLE 1 : PRÉAMBULE

Cette politique de confidentialité s'applique au site : Equimondia.com

La présente politique de confidentialité a pour but d'exposer aux utilisateurs du site :

La manière dont sont collectées et traitées leurs données à caractère personnel. Doivent être considérées comme données personnelles toutes les données étant susceptibles d'identifier un utilisateur. Il s'agit notamment du prénom et du nom, de l'âge, de l'adresse postale, l'adresse mail, la localisation de l'utilisateur ou encore son adresse IP ; 

Quels sont les droits des utilisateurs concernant ces données ; 

Qui est responsable du traitement des données à caractère personnel collectées et traitées ; 

A qui ces données sont transmises ; 

Eventuellement, la politique du site en matière de fichiers "cookies". 

Cette politique de confidentialité complète les mentions légales et les Conditions Générales d'Utilisation que les utilisateurs peuvent consulter à l'adresse ci-après :

https://www.equimondia.com

ARTICLE 2 : PRINCIPES GÉNÉRAUX EN MATIÈRE DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DE DONNÉES

Conformément aux dispositions de l'article 5 du Règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données des utilisateurs du site respectent les principes suivants :

Licéité, loyauté et transparence : les données ne peuvent être collectées et traitées qu'avec le consentement de l'utilisateur propriétaire des données. A chaque fois que des données à caractère personnel seront collectées, il sera indiqué à l'utilisateur que ses données sont collectées, et pour quelles raisons ses données sont collectées ; 

Finalités limitées : la collecte et le traitement des données sont exécutés pour répondre à un ou plusieurs objectifs déterminés dans les présentes conditions générales d'utilisation ; 

Minimisation de la collecte et du traitement des données : seules les données nécessaires à la bonne exécution des objectifs poursuivis par le site sont collectées ; 

Conservation des données réduites dans le temps : les données sont conservées pour une durée limitée, dont l'utilisateur est informé. Lorsque cette information ne peut pas être communiquée, l'utilisateur est informé des critères utilisés pour déterminer la durée de conservation ; 

Intégrité et confidentialité des données collectées et traitées : le responsable du traitement des données s'engage à garantir l'intégrité et la confidentialité des données collectées.  

Afin d'être licites, et ce conformément aux exigences de l'article 6 du règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données à caractère personnel ne pourront intervenir que s'ils respectent au moins l'une des conditions ci-après énumérées :

L'utilisateur a expressément consenti au traitement ; 

Le traitement est nécessaire à la bonne exécution d'un contrat ; 

Le traitement répond à une obligation légale ; 

Le traitement s'explique par une nécessité liée à la sauvegarde des intérêts vitaux de la personne concernée ou d'une autre personne physique ; 

Le traitement peut s'expliquer par une nécessité liée à l'exécution d'une mission d'intérêt public ou qui relève de l'exercice de l'autorité publique ; 

Le traitement et la collecte des données à caractère personnel sont nécessaires aux fins des intérêts légitimes et privés poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers. 

ARTICLE 3 : DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL COLLECTÉES ET TRAITÉES DANS LE CADRE DE LA NAVIGATION SUR LE SITE

A. DONNÉES COLLECTÉES ET TRAITÉES ET MODE DE COLLECTE

Les données à caractère personnel collectées sur le site Equimondia.com sont les suivantes :

Titre Prénoms, Nom Adresse Adresse mail Numéro de téléphone Date de naissance L'adresse IP

Ces données sont collectées lorsque l'utilisateur effectue l'une des opérations suivantes sur le site :

Lorsque l'utilisateur créer un compte Lorsque l'utilisateur passe une commande

Par ailleurs, lors d'un paiement sur le site, il sera conservé dans les systèmes informatiques de l'éditeur du site une preuve de la transaction comprenant le bon de commande et la facture.

Le responsable du traitement conservera dans ses systèmes informatiques du site et dans des conditions raisonnables de sécurité l'ensemble des données collectées pour une durée de : 3 ans.

La collecte et le traitement des données répondent aux finalités suivantes :

Les données de localisation et d'adresse IP sont collectées afin de mieux cibler les publicités ainsi qu'à des fins d'analyses du trafic sur le site web. Les données d'âge servent à pouvoir envoyer une offre promotionnelle à la date d'anniversaire de l'utilisateur. Les données : Nom, prénoms et adresse permettent de pouvoir livrer les les produits commandés à l'utilisateur. Les données d'adresse mail servent à contacter l'utilisateur ainsi que de lui faire parvenir des mail promotionnel dans le cadre d'un Opt-in à l'inscription. Les données téléphoniques permettent de pouvoir informer le client au sujet de sa commande.

B. TRANSMISSION DES DONNÉES A DES TIERS

Les données peuvent être transmises au(x) tiers ci-après énuméré(s) :

Certaines données collectées telles que les adresses email peuvent être transférées à l'entreprise Mailchimp à des fins de mailing.

C. HÉBERGEMENT DES DONNÉES

Le site Equimondia.com est hébergé par : O2SWITCH, dont le siège est situé à l'adresse ci-après :

Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand SARL o2switch au capital de 7500€ RCS : Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700016 – TVA : FR35510909807 La marque o2switch est déposée INPI sous le numéro 09 3 645 729.

L'hébergeur peut être contacté au numéro de téléphone suivant : +33 04 44 44 60 40

Les données collectées et traitées par le site sont exclusivement hébergées et traitées en France.

ARTICLE 4 : RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉES

A. LE RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉES

Le responsable du traitement des données à caractère personnel est : de CHEVIGNY Solène.

Le responsable du traitement des données peut être contacter par téléphone au +33 7 87 38 66 99 ou par email à l'adresse : contact@equimondia.com Il peut être contacté du lundi au vendredi de 09H00 à 16H30.

Le responsable du traitement des données est chargé de déterminer les finalités et les moyens mis au service du traitement des données à caractère personnel.

B. OBLIGATIONS DU RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉES

Le responsable du traitement s'engage à protéger les données à caractère personnel collectées, à ne pas les transmettre à des tiers sans que l'utilisateur n'en ait été informé et à respecter les finalités pour lesquelles ces données ont été collectées.

Le site dispose d'un certificat SSL afin de garantir que les informations et le transfert des données transitant par le site sont sécurisés.

Un certificat SSL ("Secure Socket Layer" Certificate) a pour but de sécuriser les données échangées entre l'utilisateur et le site.

De plus, le responsable du traitement des données s'engage à notifier l'utilisateur en cas de rectification ou de suppression des données, à moins que cela n'entraîne pour lui des formalités, coûts et démarches disproportionnés.

Dans le cas où l'intégrité, la confidentialité ou la sécurité des données à caractère personnel de l'utilisateur est compromise, le responsable du traitement s'engage à informer l'utilisateur par tout moyen.

ARTICLE 5 : DROITS DE L'UTILISATEUR

Conformément à la réglementation concernant le traitement des données à caractère personnel, l'utilisateur possède les droits ci-après énumérés.

Afin que le responsable du traitement des données fasse droit à sa demande, l'utilisateur est tenu de lui communiquer : ses prénom et nom ainsi que son adresse e-mail, et si cela est pertinent, son numéro de compte ou d'espace personnel ou d'abonné.

Le responsable du traitement des données est tenu de répondre à l'utilisateur dans un délai de 30 (trente) jours maximum.

A. PRÉSENTATION DES DROITS DE L'UTILISATEUR EN MATIÈRE DE COLLECTE ET TRAITEMENT DE DONNÉES

a. Droit d'accès, de rectification et droit à l'effacement

L'utilisateur peut prendre connaissance, mettre à jour, modifier ou demander la suppression des données le concernant, en respectant la procédure ci-après énoncée :

L'utilisateur doit envoyer un email au responsable du traitement des données personnelles, en précisant l'objet de sa demande et en utilisant l'adresse email : contact@equimondia.com.

S'il en possède un, l'utilisateur a le droit de demander la suppression de son espace personnel en suivant la procédure suivante :

L'utilisateur doit envoyer un email au responsable du traitement des données personnelles, en précisant son adresse email.La demande de suppression des données sera traitée dans un délai de 10 jours ouvrés.

b. Droit à la portabilité des données

L'utilisateur a le droit de demander la portabilité de ses données personnelles, détenues par le site, vers un autre site, en se conformant à la procédure ci-après :

L'utilisateur doit faire une demande de portabilité de ses données personnelles auprès du responsable du traitement des données, en envoyant un email à l'adresse : contact@equimondia.com

c. Droit à la limitation et à l'opposition du traitement des données

L'utilisateur a le droit de demander la limitation ou de s'opposer au traitement de ses données par le site, sans que le site ne puisse refuser, sauf à démontrer l'existence de motifs légitimes et impérieux, pouvant prévaloir sur les intérêts et les droits et libertés de l'utilisateur.

Afin de demander la limitation du traitement de ses données ou de formuler une opposition au traitement de ses données, l'utilisateur doit suivre la procédure suivante :

L'utilisateur doit faire une demande de limitation de ses données personnelles auprès du responsable du traitement des données, en envoyant un email à l'adresse : contact@equimondia.com

d. Droit de ne pas faire l'objet d'une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé 

Conformément aux dispositions du règlement 2016/679, l'utilisateur a le droit de ne pas faire l'objet d'une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé si la décision produit des effets juridiques le concernant, ou l'affecte de manière significative de façon similaire.

e. Droit de déterminer le sort des données après la mort

Il est rappelé à l'utilisateur qu'il peut organiser quel doit être le devenir de ses données collectées et traitées s'il décède, conformément à la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016.f. Droit de saisir l'autorité de contrôle compétente

Dans le cas où le responsable du traitement des données décide de ne pas répondre à la demande de l'utilisateur, et que l'utilisateur souhaite contester cette décision, ou, s'il pense qu'il est porté atteinte à l'un des droits énumérés ci-dessus, il est en droit de saisir la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, https://www.cnil.fr) ou tout juge compétent.

B. DONNÉES PERSONNELLES DES PERSONNES MINEURES

Conformément aux dispositions de l'article 8 du règlement européen 2016/679 et à la loi Informatique et Libertés, seuls les mineurs âgés de 15 ans ou plus peuvent consentir au traitement de leurs données personnelles.

Si l'utilisateur est un mineur de moins de 15 ans, l'accord d'un représentant légal sera requis afin que des données à caractère personnel puissent être collectées et traitées.

L'éditeur du site se réserve le droit de vérifier par tout moyen que l'utilisateur est âgé de plus de 15 ans, ou qu'il aura obtenu l'accord d'un représentant légal avant de naviguer sur le site.

ARTICLE 6 : UTILISATION DES FICHIERS "COOKIES"

Le site a éventuellement recours aux techniques de "cookies".

Un "cookie" est un fichier de petite taille (moins de 4 ko), stocké par le site sur le disque dur de l'utilisateur, contenant des informations relatives aux habitudes de navigation de l'utilisateur.

Ces fichiers lui permettent de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d'améliorer le service pour le confort de l'utilisateur.

Pour l'utilisation de fichiers "cookies" impliquant la sauvegarde et l'analyse de données à caractère personnel, le consentement de l'utilisateur est nécessairement demandé.

Ce consentement de l'utilisateur est considéré comme valide pour une durée de 13 (treize) mois maximum. A l'issue de cette période, le site demandera à nouveau l'autorisation de l'utilisateur pour enregistrer des fichiers "cookies" sur son disque dur.

a. Opposition de l'utilisateur à l'utilisation de fichiers "cookies" par le site

Il est porté à la connaissance de l'utilisateur qu'il peut s'opposer à l'enregistrement de ces fichiers "cookies" en configurant son logiciel de navigation.

Pour information, l'utilisateur peut trouver aux adresses suivantes les démarches à suivre afin de configurer son logiciel de navigation pour s'opposer à l'enregistrement des fichiers "cookies" :

Chrome : https://support.google.com/accounts/answer/61416?hl=fr 

Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/enable-and-disable-cookies-website-preferences 

Safari : http://www.apple.com/legal/privacy/fr-ww/ 

Internet Explorer : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies 

Opera : http://www.opera.com/help/tutorials/security/cookies/ 

Dans le cas où l'utilisateur décide de désactiver les fichiers "cookies", il pourra poursuivre sa navigation sur le site. Toutefois, tout dysfonctionnement du site provoqué par cette manipulation ne pourrait être considéré comme étant du fait de l'éditeur du site.

b. Description des fichiers "cookies" utilisés par le site

L'éditeur du site attire l'attention de l'utilisateur sur le fait que les cookies suivants sont utilisés lors de sa navigation :

Google Analytics - Editeur : Google - Utilisé à des fins d'analyse du site web Smartsupp Chat - Editeur : Smartsupp.com, s.r.o. - Utilisé afin de pouvoir identifier la personne en discussion

En naviguant sur le site, il est porté à connaissance de l'utilisateur que des fichiers "cookies" de tiers peuvent être enregistrés.

Il s'agit plus particulièrement des tiers suivants :

Facebook Google Smartsupp Youtube Paypal Stripe

De plus, le site intègre des boutons de réseaux sociaux, permettant à l'utilisateur de partager son activité sur le site. Des fichiers "cookies" de ces réseaux sociaux sont par conséquent susceptibles d'être stockés sur l'ordinateur de l'utilisateur lorsqu'il utilise ces fonctionnalités.

L'attention de l'utilisateur est portée sur le fait que ces sites disposent de politiques de confidentialité propres et de conditions générales d'utilisation possiblement différentes du site. L'éditeur du site invite les utilisateurs à consulter les politiques de confidentialité et les conditions générales d'utilisation de ces sites.

ARTICLE 7 : CONDITIONS DE MODIFICATION DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

La présente politique de confidentialité peut être consultée à tout moment à l'adresse ci-après indiquée :

https://www.equimondia.com

L'éditeur du site se réserve le droit de la modifier afin de garantir sa conformité avec le droit en vigueur.

Par conséquent, l'utilisateur est invité à venir consulter régulièrement cette politique de confidentialité afin de se tenir informé des derniers changements qui lui seront apportés.

Toutefois, en cas de modification substantielle de cette politique, l'utilisateur en sera informé de la manière suivante :

Par email

Il est porté à la connaissance de l'utilisateur que la dernière mise à jour de la présente politique de confidentialité est intervenue le : 24/06/2019.

ARTICLE 8 : ACCEPTATION PAR L'UTILISATEUR DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

En naviguant sur le site, l'utilisateur atteste avoir lu et compris la présente politique de confidentialité et en accepte les conditions, en ce qui concerne plus particulièrement la collecte et le traitement de ses données à caractère personnel, ainsi que l'utilisation de fichiers "cookies".

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